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giới thiệu khối tài liệu lưu trữ tiếng Pháp
giai đoạn 1858-1954
TT Hồ sơ sốTiêu đề hồ sơ
1 1Recueil des arrêtés et des circulaires au départ du Gougal de l'Indochine et des dépêches ministérielles.
2 2Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
3 3Recueil des correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
4 4Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
5 4-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
6 5-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin du 13 juillet 1950 au 30 décembre1950.
7 5Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
8 6Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin du 2 Novembre 1953 au 31 Décembre 1953.
9 7-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine urbain de Hanoi.
10 7Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine urbains de Hanoi.
11 7-2Recueil des correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine ubain de Hanoi.
12 8-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine urbain de Hanoi.
13 8Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine urbain de Hanoi.
14 9Recueil des correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine urbain de Hanoi.
15 9-1Recueil des correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine urbain de Hanoi.
16 10Recueil des correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Hanoi.
17 10-1Recueil des correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Hanoi. (1950 - 1951).
18 11-1Recueil des correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Hanoi. du 21 Mars au 9 Novembre 1951.
19 11Recueil des correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Hanoi.
20 12-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
21 12-2Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
22 12Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
23 13Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin du No 1076 au No 2161.
24 13-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin du No 2162 au No 4251 du 12 juillet au 11.10.1952.
25 14Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Hanoi.
26 14-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Hanoi
27 15-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
28 15Correspondances au départ du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
29 16Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Hanoi du 15 Décembre1953 au 5 Avril 1954.
30 16-1Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Hanoi.
31 17Correspondances au départ du Service du Cadastre et du Domaine de Bac Ninh.
32 18-2Correspondances à l'arrivée du Service du Cadastre et de la Topographie au Tonkin.
33 18Correspondances à l'arrivée du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
34 18-1Correspondances à l'arrivée du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
35 19Correspondances à l'arrivée du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
36 20Correspondances à l'arrivée du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
37 21Recueil des correspondances à l'arrivées du Service du Cadastre de Gia Lam. (1952 - 1954).
38 22Recueil des correspondances à l'arrivée du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin du 5 Janvier au 28 Décembre 1950 (1950).
39 23Recueil des correspondances à l'arrivée du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin. 1936 - 1946.
40 24Recueil des circulaires du Chef du Service du Cadastre e de la Topographie du Tokin sur la présentation des plans de concession et des pièces annexes, le contrôle du fonctionnement de la conservation cadastrale, la vérification de l'inventaire des cultures.
41 25Recueil des arrêtés et des circulaires du Gougal de l'Indochine, du Résuper au Tonkin et du Chef du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin sur les règlements concernant le fonctionnement de ce Service.
42 26Règlement du cadre des arpenteur - dessinateur et des aides - opérateurs - dessinateurs du Cadastre du Nord Vietnam.
43 27Création d'un emploi de chuong ba et ses attributions au Tonkin. 1929 - 1936.
44 27-1Création d'un emploi de chuong ba et ses attributions au Tonkin. 1937 - 1953.
45 28Recrutement d'ingénieur du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin parmi les diplômés de l'Ecole nationale technique de Strasbourg. 1938.
46 29Réorganisation du personnel du Service du Cadastre et de la Topographie de la Cochinchine.
47 30A.s réglementation de l'exercice des professions de géomètre et d'arpenteur civil en Indochine 1949.
48 31Réorganisation du personnel européen du Service du Cadastre et de la Topographie de l'Indochine en 1946.
49 32Réglementation du personnel indochinois du Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin. 1935 - 1942.
50 33Dossier concernant la démission de l'emploi de Mac Cong Chung, agent technique de 1ère classe, chef de la Division cadastrale de Phuc Yen. 1928 - 1945.
51 34Dossier concernant la promotion de Nguyen Van Ung, agent technique principal de 2è classe comme chef de la Division cadastrale de Hoan Long. 1947 - 1954.
52 35Dossier concernant Nguyen Due Duong, agent technique, chef de la Division cadastrale de l'Urbain d'Hanoi. 1945 - 1946.
53 36A.s modification du programme de l'examen d'aptitude à faire subir aux Géomètres civils pour l'obtention du titre de Géomètres diplômés 1929.
54 37Application en Indochine de la réglementation de l'examen pour l'obtention du diplôme de géomètre - expert de France. 1941.
55 38Organisation des concours pour l'emploi d'ingénieur géomètre principal de 3ème classe et pour le recrutement d'arpenteurs - dessinateurs par le Service du Cadastre et de la Topographie du Tonkin.
56 39Instructions du Gougal de l'Indochine, du Résuper au Tonkin relatives à l'établissement des rapports périodiques et conférences des provinces et des Services du Tonkin. 1921 - 1953.
57 40Extraits des p.v des réunions de la Chambre des représentants du peuple du Tonkin et voeux concernant le cadastre. 1930 - 1936.
58 41Projet de discours à la Chambre des représantants du peuple du chef du Service du Cadastre et de la Topographie concernant l'immatriculation foncière. 1937.
59 42Rapport du chef du Service du Cadastre et de la Topographie à la Commission du Cadastre de la Chambre des représentants du peuple, session en 1938 sur le personnel et les prévisions de dépenses du cadastre du Budget local de 1939.
60 43Plans du rez - de - chaussée, du 1er étage, du 2è étage de la palais de la Résidence supérieure du Tonkin à Hanoi. 1908.
61 44Fixation des unités de mesures agraires locales au Tonkin. 1941.
62 45Demande de renseignements sur les poids et mesures en usage au Vietnam, formulée par le directeur général de l'organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture 1953.
63 46Demande de renseignements sur les superficies des villes et centres urbains du Tonkin, formulée par le Trésorier général de l'Indochine. 1937.
64 47Demande de renseignements sur les superficies et le nombres des subdivisions administratives des provinces du Tonkin formulée par le Gougal de l'Indochine.1920 - 1936.
65 48Etat indiquant les superficies des provinces du Tonkin (en hectares de rizières). 1943.
66 49Demande des documents relatifs aux surfaces des terrains et rizières cultivés et cultivables des provinces du Tonkin, formulée par "l'Economie Commission Asia and Far East" 1950.
67 50Rapport de l'Indochine des Affaires politiques et administratives du Tonkin sur l'exécution du Budget provincial de Lang Son. 1931.
68 51Rapport du Maire de la ville de Hanoi sur le fonctionnement de la Mairie de cette ville. 1951.
69 52A.s placement de la province de Lang Son sous le régime financier du 1er Territoire militaire. 20 Juin 1905.
70 53Liste des anciens et nouveaux noms des huyen et villages du Tonkin.
71 54Création, session et fusion des villages de la provinces de Nam Dinh. 1927 - 1939.
72 55Liste des villages de la province de Thai Binh 1932.
73 56Liste des cantons et villages de la province de Tuyen Quang. 1942.
74 57Fusion des villages des provinces de Hanam, Phuc Yen, Son Tay, Yenbay. 1946.
75 58Division de la Délégation de Pakha (Laokay) 1931.
76 59A.s érection des centres urbains en communes indigènes dans les provinces du Tonkin. 1935.
77 60Création des centres ruraux au Tonkin. 1938 - 1939.
78 61Erection des phu, huyen et chau des provinces du Tonkin. 1939.
79 62Réorganisation de la commune indigène au Tonkin 1941.
80 63Attribution d'une indemnité de déplacement et des frais de transport aux notables des villages dans tous les pays de l'Union indochinoise 1943.
81 64Construction du centre de Dong Quan - village modèle de la province de Ha Dong 8 Février 1953.
82 65Rapport de l'organe de propagande de la Délégation de Hoang Long sur le propagande pour le projet administré du Nord - Vietnam 1953.
83 66A.s envoi des représentants du Vietnam aux conférences et organisations internationales 1952.
84 67Désignation de Larivière (Maurice), administrateur des Services Civils et Gerlotto, chef d'Escadron en service dans le Sud- Vietnam pour remplir les fonctions d'expert des affaires administratives et économiques et Affaires militaires auprès du Gouvernement provisoire du Vietnam 1948.
85 68Procès - verbal de la conférence du Gouverneur du Nord - Vietnam avec les chefs des provinces du 27 Juin 1951.
86 69Recueil des arrêtés du Gouverneur du Nord -Vietnam, du Président du Gouvernement du Vietnam sur la désignation, la mutation, le congé des fonctionnaires du Gouverneur du Nord Vietnam. 1951-1952.
87 69-1Recueil des arrêtés du Gouverneur du Nord -Vietnam, du Président du Vietnam sur la désignation, la mutation, le congé des fonctionnaires du Gouverneur du Nord-Vietnam. 1953-1954
88 70Démission de Nguyen Van Tam de ses fonctions de Président du Gouvernement de l'Etat du Vietnam.1953
89 71Fixation du statut des missions religieuses en Indochine.1939-1941
90 72Institutions aux colonies de conseils d'administration des missions religieuses.1939
91 73Rapport de Juillet sur la situation économique du Service des Travaux Publics de Hanoi. 1952
92 74Règlements sur la construction des maisons en ville de Hanoi.1951-1953
93 75Laquage de récipients industriels des cuves en bois destinés à remplaces des récipients en tôle émaillée au Laboratoire et à l'Imprimerie de Hanoi. 1944
94 76Règlementation de la procédure en matière de contestations foncières entre les communes indigènes du Tonkin. 1903-1951
95 77Etude de la commune et de la propriété indigène au Tonkin. 1916
96 78Projet de la rédaction du Dụ et du décret concernant le régime foncier au Tonkin du Président de la République Francaise. 1937-1940.
97 78-1Projet de décret du Président de la République Francaise de la propriété foncière au Tonkin.
98 79Régime foncier sur l'acquisition d'immeubles des étrangers en Annam et au Tonkin. 1924-1950
99 80Projet d'arrêté du Résuper au Tonkin pris en application du Code civil annamite pour assurer la Conversation de la propriété foncière au Tonkin. 1925
100 81Création d'une taxe de délivrance des certificats relatifs à l'origine de la propriété foncière par la banque provinciale de Crédit populaire Agricole. 1929-1930
Tổng số bản ghi: 100/1,660 bản ghi!
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